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Programme PEPS De quoi parle-t-on ? Intervenants Ressources Actualités Agenda
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Mentions légales

Mentions légales du site www.prevention-sport.fr


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Le site prevention-sport.fr propose de vous apporter des informations et de vous mettre à disposition un ensemble de ressources touchant aux questions de prévention dans le sport.
Ce « portail-relais » se veut être utile aux acteurs du sport via une veille documentaire et réglementaire, une mise à disposition d’outils et supports ainsi qu’une mise en relation avec des intervenants compétents que vous pouvez mobiliser.

Éditeur

Le site www.prevention-sport.fr

Région académique Auvergne-Rhône Alpes – Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports,
245 rue Garibaldi
69003 LYON

Directeur de la publication

Bruno Feutrier, Délégué Territorial Adjoint de l’Agence Nationale du Sport, Délégué Régional Académique à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports.

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Le Rectorat de Région Académique – DRAJES Auvergne-Rhône-Alpes offre la possibilité de correspondre avec ses services.

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Prestataires d'hébergement

Hébergement : IONOS
Conception graphique et ergonomique : Agence Newic
Développements, outil de gestion de contenus, maintenance : Agence Newic
Gestionnaire des statistiques : Agence Newic

Le suivi technique du site est assuré au quotidien par le pôle sport de la DRAJES.

Protection et traitement de données à caractère personnel

L’équipe du site prevention-sport.fr est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Protection des données personnelles

Cette politique a pour objectif de décrire les règles de mise en œuvre des traitements de données à caractère personnel réalisées par le Rectorat de Région Académique – Académie de Lyon, d’encadrer la conformité des traitements de données à caractère personnel et de garantir le respect des droits des personnes concernées.

Cette politique s’appuie sur le texte de référence du Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée relative à la protection des données personnelles.

En savoir plus : page complète de la protection des données personnelles

 

Respect des lois en vigueur

Le site prevention-sport.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

 

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :

Région académique Auvergne-Rhône Alpes – Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports,
245 rue Garibaldi
69003 LYON

 

Données statistiques : traçabilité et profilage

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Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Droits de reproduction des documents

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Demande d’autorisation de reproduction du logo

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Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale du site prevention-sport.fr doit faire l’objet d’une déclaration auprès du pôle sport de la DRAJES.
Les demandes d’autorisation doivent être adressées à :

DRAJES Auvergne-Rhône-Alpes – Pôle Sport
245 rue Garibaldi
69003 LYON

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :
• gratuité de la diffusion ;
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
• mention obligatoire : « © PREV’SPORT – tous droits réservés » . Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
• insertion d’une icône représentant le site internet

 

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Détails des crédits :
• rectorat de l’académie de Lyon
• ministère de l’Éducation nationale
• région Auvergne-Rhône-Alpes

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Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site prevention-sport.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Demande de création de liens

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La politique du site prevention-sport.fr est en conformité avec la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l’emploi de la langue française qui impose l’usage du français pour la rédaction des pages.

Accessibilité du site

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet prevention-sport.fr le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

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Aide et environnement technique

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Le site contient de nombreux fichiers au format PDF (portable document format) qui permet de consulter et imprimer un fichier sur tout type de matériel, plateforme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer d’un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l’on télécharge sur le site internet d’Adobe France : Site d’Adobe Systems Software

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